Comptes-rendus des conseils municipaux

ORDRE DU JOUR

1°) Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 04 avril 2024,
2°) Compte rendu des décisions du Maire,
3°) Chantier Loisirs Jeunes été 2024,
4°) Règlement intérieur de la cantine scolaire,
5°) Règlement intérieur de l'ALAÉ,
6°) Règlement intérieur de l'ALSH,
7°) Admission en Non Valeur,
8°) Avenant à la convention avec la Fédération des Oeuvres Laïques (FOL 81),
9°) Convention de partenariat portant sur la stérilisation et l'identification des chats errants,
10°) Adhésion au groupement de commandes portée par les Syndicats Départementaux d'Energies pour l'achat et la valorisation d'énergies, l'achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d'efficacité énergétique,
11°) Avis sur le projet de Programme Local de l'Habitat 2025-2030 de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois,
12°) Identification de Zones d'Accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'Energies Renouvelables,
13°) Remaniement de la toiture d'un logement communal conventionné,
14°) Modification tarif de location Espace Associatif,
15°) Tirage au sort des jurés d'Assises,
16°) Informations diverses.
 

Procès-Verbal de la séance du 4 avril 2024

Ensemble des Délibérations

ORDRE DU JOUR

1°) Approbation du Procès-Verbal de la séance du 7 mars 2024,
2°) Compte de Gestion 2023,
3°) Compte Administratif 2023,
4°) Taux des taxes directes locales 2024,
5°) Budget Primitif 2024,
6°) Subventions 2024 aux Associations,
7°) Subvention à la Coopérative scolaire pour sortie classe de découverte GS-CP,
8°) Columbarium,
9°) Rapport d'Observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes et ses réponses,
10°) Questions diverses.
 

Procès-Verbal de la séance du 7 mars 2024

Ensemble des Délibérations

Rapport d'Observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes et ses réponses

ORDRE DU JOUR

1°) Approbation du Procès-Verbal de la séance du 20 décembre 2023,
2°) Subvention d'équilibre à la crèche Pirouette-Galipette de Cambon,
3°) Remplacement des ordinateurs des enseignants de l'école,
4°) Informations et Questions diverses.
 

Procès-Verbal de la séance du 20 décembre 2023

Ensemble des Délibérations

ORDRE DU JOUR

1°) Approbation du Procès-Verbal de la séance du 9 novembre 2023,
2°) Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement en 2024,
3°) Actualisation des tarifs municipaux 2024,
4°) Acquisition de 30 tables pliantes en polyéthylène,
5°) Travaux de rénovation énergétique à l'école,
6°) Aménagement d'un cheminement doux,
7°) Mise à jour du tableau annuel des effectifs de la Collectivité,
8°) Convention de partenariat avec la Scène Nationale d'Albi,
9°) Informations diverses.
 

Procès-Verbal de la séance du 9 novembre 2023

Ensemble des Délibérations

Délibération N° DEL_2023_037B qui annule et remplace celle portant le N° DEL_2023_037 (erreur matérielle : oubli du tableau de la tarification sociale des cantines).

ORDRE DU JOUR

1°) Approbation du Procès-Verbal de la séance du 14 septembre 2023,
2°) Compte-rendu des décisions du Maire,
3°) Prime Exceptionnelle de "Pouvoir d'Achat" dans les Collectivités territoriales,
4°) Décision Modificative n°1 du Budget de la Commune 2023,
5°) Destruction des termites à l'école et traitement anti-termites,
6°) Convention : opérations "Ecole et cinéma" et "Maternelle au cinéma",
7°) Informations diverses.
 

Procès-Verbal de la séance du 14 septembre 2023

Ensemble des Délibérations

ORDRE DU JOUR

1°) Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 juin 2023,
2°) Compte-rendu des décisions du Maire,
3°) Participation à la mise en concurrence pour le risque "prévoyance" avec le CDG 81,
4°) Groupement de commandes pour la passation d'un accord cadre "réalisation de diagnostics énergétiques",
5°) Plantation d'arbres à l'espace City stade et Aire de jeux - Programme "Un arbre, un collégien",
6°) Informations diverses.
 

Procès-Verbal de la séance du 15 juin 2023

Ensemble des Délibérations

ORDRE DU JOUR

1°) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 avril 2023,
2°) Compte-rendu de la décision du Maire N°1,
3°) Adhésion au service "RGPD" du Syndicat Intercommunal A.GE.D.I. et nomination d'un Délégué à la Protection des Données : nouveau délégué.
4°) Participation aux frais de destruction des nids des frelons asiatiques,
5°) Règlement intérieur de la cantine scolaire,
6°) Règlement intérieur de l'Alaé,
7°) Règlement intérieur de l'Alsh,
8°) Chantier Loisirs Jeunes,
9°) Tirage au sort des jurés d'assises,
10°) Informations diverses.
 

Procès-Verbal de la séance du 27 avril 2023

Ensemble des Délibérations

ORDRE DU JOUR

1°) Approbation du P.V. de la séance du Conseil Municipal du 06 avril 2023,
2°) Détermination du nombre d'Adjoints au Maire,
3°) Modification de l'enveloppe globale des indemnités de fonctions des élus. Fixation du taux
d'indemnité de fonction brute mensuelle des Conseillers municipaux délégués,
4°) Modification de la composition des commissions municipales,
5°) Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal,
6°) Demande de subvention Fonds vert. Modernisation de l'éclairage,
7°) Informations diverses.
 

Procès-Verbal de la séance du 6 avril 2023

Ensemble des Délibérations

ORDRE DU JOUR

1°) Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 mars 2023,
2°) Compte de Gestion 2022,
3°) Compte Administratif 2022,
4°) Taux des taxes directes locales 2023,
5°) Budget Primitif 2023,
6°) Subventions 2023 aux Associations,
7°) SPL Pôle Funéraire Public de l'Albigeois et de l'Autan : Modification des statuts,
8°) Travaux d'éclairage surface d'entrainement de foot,
9°) Informations diverses.
 

Procès-Verbal de la séance du 16 mars 2023

Ensemble des Délibérations

ORDRE DU JOUR

1°) Approbation du Procès-Verbal de la séance du 1er décembre 2022,
2°) Cessions de parcelles à la Commune à Jalet-Artigues,
3°) Renouvellement de la convention avec la Fédération des Oeuvres Laïques (FOL 81),
4°) Avenant à la convention de partenariat avec la Scène Nationale d'Albi,
5°) Subvention à la crèche Pirouette-Galipette de Cambon (fin exercice 2022),
6°) Subvention à la crèche Pirouette-Galipette de Cambon (année 2023),
7°) Création d'un poste d'Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles principal de 2ème
classe,
8°) Acquisition de nouveaux photocopieurs,
9°) Maîtrise des coûts de l'énergie : changement des ampoules des bâtiments communaux,
10°) Questions diverses.

 

Procès-Verbal de la séance du 1er décembre 2022

Ensemble des Délibérations

ORDRE DU JOUR

1°) Approbation du Procès-Verbal de la séance du 15 septembre 2022,
2°) Décision modificative n°1 du Budget Primitif 2022 de la Commune,
3°) Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement en 2023,
4°) Partage de la Taxe d'Aménagement au 1er janvier 2022 (Convention),
5°) Rapport 2022 de la CLECT et Attribution de Compensation définitive 2022,
6°) Subvention 2022 à la Coopérative Scolaire de Cunac,
7°) Subventions 2022 aux Associations,
8°) Modification des tarifs de l'Alaé et de l'Alsh à compter du 1er janvier 2023,
9°) Travaux peintures et menuiseries dans la 6ème classe,
10°) Végétalisation et plantation d'arbres. Programme un arbre, un collégien,
11°) Construction d'un City stade,
12°) Construction d'une aire de jeux pour jeunes enfants,
13°) Demande renouvellement d'agrément pour l'Accueil Service Civique,
14°) Approbation et signature de la Convention Territoriale Globale 2022-2025 avec la Caisse d'Allocations Familiales du Tarn,
15°) Mise à jour du tableau annuel des effectifs de la collectivité,
16°) Opération "Ecole et Cinéma" - Convention contribution financière municipale annuelle,
17°) Informations diverses.
 

Ensemble des Délibérations

Délibération DEL_2022_040 "Construction d'une aire de jeux pour jeunes enfants" (Annulée et Remplacée par la DEL_2022_040Bis portant sur le même objet). Délibération DEL_2022_040Bis

ORDRE DU JOUR

1°) Approbation du Procès-Verbal de la séance du 23 juin 2022,
2°) Actualisation des tarifs municipaux,
3°) Achat d'un camion avec benne,
4°) Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023,
5°) Informations diverses.

Compte-rendu

ORDRE DU JOUR

1°) Approbation du Procès-Verbal de la séance du 11 avril 2022,
2°) Création d'un poste d'Adjoint Administratif Territorial Principal de 1ère Classe à Temps Complet,
3°) Création d'un poste d'Adjoint Technique Territorial Principal de 1ère Classe à Temps Complet,
4°) Tarifs de la cantine et de l'ALAÉ,
5°) Tarifs de l'ALSH,
6°) Règlement intérieur de la cantine scolaire,
7°) Règlement intérieur de l'Accueil de Loisirs Associé à l'École (ALAÉ),
8°) Règlement intérieur de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH),
9°) Chantier Loisirs Jeunes,
10°) Subvention exceptionnelle au Comité d'Animation de Cunac,
11°) Subvention exceptionnelle à l'Association du Surgélateur Collectif de Cunac,
12°) Approbation du contrat Bourg Centre 2022-2028,
13°) Cession d'une partie d'un terrain de la Commune,
14°) Tirage au sort des Jurés d'Assises,
15°) Informations diverses.

Compte-rendu

ORDRE DU JOUR

1°) Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 mars 2022,
2°) Taux des taxes directes locales 2022,
3°) Budget Primitif 2022,
4°) Subvention à la crèche Pirouette-Galipette de Cambon,
5°) Subvention exceptionnelle à la Coopérative scolaire pour les sorties de l'école,
6°) Informations diverses.

Compte-rendu

ORDRE DU JOUR

1°) Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 février 2022,
2°) Compte-rendu de la décision du Maire dans le cadre de ses délégations,
3°) Compte de Gestion 2021,
4°) Compte Administratif 2021,
5°) Subvention exceptionnelle à l'Association des Maires de France (AMF) et la Protection Civile,
6°) Contrat de maintenance des équipements de chauffage des bâtiments communaux,
7°) Réfection du terrain de tennis,
8°) Amortissement fonds de concours équipement versé à la Commune d'Arthès,
9°) Informations diverses.

Compte-rendu

ORDRE DU JOUR

1°) Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2021,
2°) Recrutement d'un agent au service technique dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (P.E.C.),
3°) Travaux changement de portes à la Maire et au local commercial,
4°) Subvention exceptionnelle à l'Association Loisirs Créatifs Cunacois (L.C.C.),
5°) Exonération des droits de place pour les exposants du marché de plein vent 1er trimestre 2022,
6°) Questions diverses.

Compte-rendu

ORDRE DU JOUR

1°) Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 novembre 2021,
2°) Mise à jour du tableau des effectifs de la collectivité,
3°) Lignes Directrices de Gestion,
4°) Ressources Humaines : Règlement Intérieur,
5°) Renouvellement de la convention de prévoyance des agents,
6°) Recrutement de deux agents dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétence (P.E.C.) au service jeunesse,
7°) Recensement de la Population 2022 : fixation du taux de vacation des agents recenseurs,
8°) Subventions 2021 aux associations,
9°) Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement en 2022,
10°) Mise aux normes de l'éclairage de la salle de Spectacles,
11°) Informations diverses.

Compte-rendu

ORDRE DU JOUR

1°) Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 août 2021,
2°) Compte-rendu de la décision du Maire dans le cadre de ses délégations,
3°) Achat du terrain Consorts CALMELS (Annule et remplace la délibération N° DEL_2021_018),
4°) Tarifs municipaux,
5°) Droit de place de taxi,
6°) Décision Modificative N°1 au Budget Primitif de la Commune,
7°) Mise aux normes de l'éclairage de la Salle de Spectacles,
8°) Convention triennale "tarification sociale des cantines scolaires",
9°) Subvention de fonctionnement à la crèche Pirouette-Galipette de Cambon,
10°) Subvention 2021 à la Coopérative scolaire de Cunac,
11°) Opération "École et Cinéma" - Convention contribution financière municipale annuelle -,
12°) Informations diverses.

Compte-rendu

ORDRE DU JOUR

1°) Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 1er juillet 2021
2°) Compte-rendu de la décision du Maire dans le cadre de ses délégations
3°) Tarifs de la Cantine et de l'Alaé 2021-2022
4°) Tarifs de l'Alsh 2021-2022
5°) Convention de partenariat entre la Commune de Cunac et le Comité du Tarn de la Ligue Contre le Cancer "Espace sans tabac"
6°) Convention de mise à disposition de matériel psychométrique entre la Commune d'Arthès et la Commune de Cunac
7°) Travaux mur de clôture de l'École "Grand-Rue"
8°) Informations diverses

Compte-rendu

ORDRE DU JOUR

1°) Approbation du procès-verbal de la séance du 12 avril 2021
2°) Compte-rendu de la décision du Maire dans le cadre de ses délégations
3°) Risque prévoyance des agents - adhésion à la procédure mutualisée de mise en concurrence en vue de la signature d'une convention de participation
4°) Vente du terrain zone d'activités de Lavergne
5°) Achat du terrain Consorts CALMELS
6°) Information sur l'actualisation du dossier d'inscription Restauration scolaire / ALAÉ / ALSH - Ecole de Cunac
7°) Règlement intérieur de la cantine de l'Alaé et de l'Alsh 2021-2022
8°) Règlement intérieur de l'ALAÉ 2021-2022
9°) Règlement intérieur de l'ALSH 2021-2022
10°) Tirage au sort des Jurés d'Assises
11°) Informations diverses

Compte-rendu

ORDRE DU JOUR

1°) Approbation du procès-verbal de la séance du 11 mars 2021
2°) Vote des taux des taxes directes locales 2021
3°) Vote du Budget Primitif 2021
4°) Amortissement fonds de concours équipement versé à la commune d'Arthès
5°) SPL POLE FUNERAIRE PUBLIC DE L'ALBIGEOIS : Augmentation du capital social et modification des statuts
6°) Contrat de maintenance des extincteurs
7°) Contrat de maintenance de l'électrification des cloches de l'église
8°) Subvention à la crèche pirouette-galipette de Cambon
9°) Informations diverses

Compte-rendu

ORDRE DU JOUR

1°) Approbation du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2020
2°) Compte de Gestion 2020
3°) Compte Administratif 2020
4°) Compte-rendu des décisions du Maire dans le cadre de ses délégations
5°) Acquisition d'un logiciel de Gestion pour le Service Jeunesse
6°) Contrat d'Engagement Educatif (C.E.E.) au Service Jeunesse
7°) Actualisation du Plan Communal de Sauvegarde
8°) Mission d'Assistance pour la mise en concurrence des contrats d'assurance
9°) Questions diverses

Compte-rendu

ORDRE DU JOUR

1°) Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2020
2°) Création d'un service jeunesse composé d'un ALAE et d'un ALSH
3°) TARIFS DE L'ALSH
4°) Règlement intérieur de l'ALSH
5°) Création de deux postes "Adjoint Territorial d'Animation" à temps complet
6°) Exonération du loyer du local commercial (1er trimestre 2021)
7°) Exonération des droits de place des exposants du marché de plein vent (Janvier 2021)
8°) Subvention de fonctionnement à la crèche Pirouette-Galipette de Cambon  
9°) Droit de place de taxi année 2021
10°) Tarifs municipaux 2021
11°) Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement de l'exercice 2021
12°) Attribution de Compensation 2020 et Rapport de la CLECT 2020
13°) Rapport d'observations définitives portant sur le contrôle des comptes et de la gestion de la C2A pour les exercices 2012 et suivants
14°) Règlement intérieur de la Salle de Spectacles
15°) Règlement intérieur de la Salle de Sports
16°) Règlement intérieur de l'Espace Associatif
17°) Informations diverses

Compte-rendu

ORDRE DU JOUR

1°) Approbation du procès-verbal de la séance du 27 août 2020
2°) Aménagement et accessibilité des toilettes à l'école maternelle avec demandes de subventions
3°) Réparation de la toiture de la Salle de Spectacles avec demandes de subventions
4°) Mise en sécurité de l'école et de l'Alaé, installation d'un visiophone et d'une alarme avec demandes de subventions
5°) Restructuration Mairie avec demandes de subventions
6°) Construction d'un colombarium avec demandes de subventions
7°) Décision Modificative N°1 au Budget Primitif 2020
8°) Subventions aux Associations
9°) Subvention à la Coopérative scolaire
10°) Convention de partenariat avec la Scène Nationale d'Albi
11°) Adhésion contrat groupe ouvert à adhésion facultative garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels territoriaux période 2021 -2024 - autorisation signer contrat, choix des garanties, délégation gestion CDG.
12°) Règlement intérieur du Conseil Municipal
13°) Informations diverses

Compte-rendu

ORDRE DU JOUR

1°) Approbation du procès-verbal de la séance du 16 juillet 2020
2°) Compte-rendu de la décision du Maire
3°) Indemnité de responsabilité des régisseurs d'avances et des régisseurs de recettes
4°) Règlement intérieur de la cantine scolaire 2020-2021
5°) Règlement intérieur de l'Alaé 2020-2021
6°) Adhésion au Comité des Œuvres Sociales de l'Albigeois (C.O.S)
7°) Résiliation de l'adhésion au Comité National d'Action Sociale (CNAS)
8°) Mise à jour du tableau des effectifs de la Collectivité
9°) Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles et/ou pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
10°) Informations et questions diverses

Compte-rendu

ORDRE DU JOUR

1°) Approbation du procès-verbal de la séance du 25 juin 2020
2°) Vote du Budget Primitif 2020
3°) Subvention à la Crèche Pirouette-Galipette de Cambon
4°) Délégations du Conseil municipal au Maire
5°) Renouvellement de la convention avec la Fédération des Œuvres Laïques (FOL 81)
6°) Mise à disposition de la Licence IV
7°) Règlement intérieur du marché
8°) Tarifs des droits de place pour le marché
9°) Création d'une Régie
10°) Création d'un poste d'Adjoint Technique Territorial à temps non complet
11°) Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
12°) Adhésion au groupement de commandes d'achat d'énergie (Convention constitutive)
13°) Désignation d'un délégué au sein du Syndicat "Agence de GEstion et de Développement Informatique" (A.GE.D.I.)

Compte-rendu

ORDRE DU JOUR

1°) Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 25 mai 2020
2°) Compte de Gestion 2019
3°) Compte Administratif 2019
4°) Vote des Taxes Locales 2020
5°) Tarifs de la cantine scolaire et de l'Alaé 2020-2021
6°) Renouvellement du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
7°) Synthèse des activités des Commissions municipales

Compte-rendu